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Marques déposées par MEHDI MOUSSERATI
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DS COUTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DS COUTURE
MEHDI MOUSSERATI
HOURIA BRAHITI

Numéro de dépôt :
3721796
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/03/2020
DS COUTURE de MEHDI MOUSSERATI

Présentation de la marque DS COUTURE

Déposée le 16 mars 2010 par MEHDI MOUSSERATI et HOURIA BRAHITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DS COUTURE »

Les déposants sont MEHDI MOUSSERATI domicilié(e) 944 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et HOURIA BRAHITI domicilié(e) 269 TERRE AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEHDI MOUSSERATI domicilié(e) 944 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS COUTURE est expirée depuis le 16 mars 2020.

MEHDI MOUSSERATI a également déposé les autres marques suivantes : DS Dolce Sposa


MEHDI MOUSSERATI - 944 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France

HOURIA BRAHITI - 269 TERRE AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France


MEHDI MOUSSERATI - 944 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540624 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Couches en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.